Mentions légales
Qui édite Équerre, qui héberge le site, comment écrire à l’éditeur, et d’où viennent les meubles, les matières, les polices et la photo d’exemple du site.
Ces informations sont données en application de l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dans sa version en vigueur le 13 novembre 2026 (Légifrance).
Éditeur
Équerre (equerres.com) est un logiciel d’architecture d’intérieur : plan 2D, vue 3D et rendus réalistes. Il est édité par :
- Titulaire : Antoine MOURY
- Forme juridique : entrepreneur individuel (EI)
- Adresse : 26 rue Charles de Mouchy, 06210 Mandelieu-la-Napoule, France
- SIREN : 913 844 619
- SIRET : 913 844 619 00027
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), activité libérale, code APE 6201Z (programmation informatique)
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR74913844619
- TVA : non applicable, article 293 B du code général des impôts
- Contact : contact@equerres.com
La même entreprise édite Billies, un logiciel de devis et de factures pour les artisans, et Carnet Garage, un logiciel d’atelier pour les garages.
Directeur de la publication
Antoine MOURY, en sa qualité de titulaire. Contact : contact@equerres.com.
Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911
Site : ionos.fr
Le serveur est situé en Allemagne, dans l’Union européenne.
Le nom de domaine equerres.com et la messagerie contact@equerres.com sont gérés par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
Le nom « Équerre », le logo, les textes, les dessins, les images calculées par le logiciel, les captures d’écran et le code du site appartiennent à l’éditeur et sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans accord écrit préalable de l’éditeur est interdite.
Les éléments décrits dans « Crédits » ci-dessous restent soumis à la licence de leur auteur.
Crédits
| Élément | Origine | Licence |
|---|---|---|
| Meubles et objets de la bibliothèque d’Équerre | Poly Haven | CC0 : usage libre, y compris commercial, crédit non obligatoire. Licence lue sur polyhaven.com/license le 13 novembre 2026 |
| Matières (sols, murs, tissus, bois, pierres, métaux) | ambientCG et Poly Haven | CC0 1.0 : usage libre, y compris commercial, crédit non obligatoire. Licence lue sur docs.ambientcg.com/license le 13 novembre 2026 |
| Paysages vus par les fenêtres | Poly Haven | CC0 |
| Polices Bespoke Stencil, Bespoke Sans et Tabular | Fontshare, Indian Type Foundry | ITF Free Font License (FFL) 2.0, fichiers servis tels que distribués |
| Photo d’un fauteuil de la fin du XVIIIe siècle, donnée comme exemple de « photo vers meuble 3D » | The Metropolitan Museum of Art, New York, objet 15389 | Domaine public, mise à disposition par le musée sous CC0 (Open Access). Le musée n’impose pas de crédit mais le souhaite : le voici |
Les autres images du site sont des sorties d’Équerre : plans, vues 3D et rendus calculés par le logiciel à partir de ses propres meubles et matières.
Cookies, mesure d’audience et journaux du serveur
Le site ne dépose aucun cookie, n’utilise aucun outil de mesure d’audience, aucune publicité et aucun script de suivi, et ne charge aucune ressource d’un autre domaine : ses polices sont servies par le site lui-même.
Comme tout serveur web, le serveur d’hébergement note dans ses journaux techniques, à chaque page demandée, l’adresse IP, la date, l’adresse demandée et le navigateur. Ces journaux servent à la sécurité du site et au diagnostic des pannes. Ils sont effacés au bout de 14 jours. Seul l’éditeur y accède.
L’usage de tes données est décrit dans la politique de confidentialité, l’utilisation du logiciel dans les conditions générales d’utilisation.
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